Dans leur rôle de régulation, plusieurs Etats et organismes ont érigé des normes sur les e-liquides, faisant de nombreuses restrictions. Pour certains vapoteurs, ces restrictions laissent présager l’interdiction des liquides originaux. Découvrez ce qu’il en est dans cet article.
Le règlement TPD, un règlement pas si sévère
La TPD (Tobacco Product Directive) est une règlementation au niveau européen. Elle date de 2014 et concerne tous les pays de l’Union Européenne. C’est ce règlement qui encadre la production et la vente des produits de la vape, notamment les e-liquides. Conformément au fonctionnement de l’organisation communautaire, cette directive sera transposée dans l’ordre juridique interne de chaque Etat.
Le TPD règlemente fondamentalement, le conditionnement et la vente de ces liquides. Il impose une limite dans leur composition relativement au taux de nicotine. Ainsi, est interdit par le règlement, tout liquide électronique vendu dans des flacons de plus de 10 ml. S’agissant des cartouches jetables, la contenance ne doit pas dépasser 2ml. De plus, le taux de nicotine ne doit pas dépasser 20mg/ml. On constate que le but de la législation européenne, c’est d’éviter que les fabricants n’abusent de la nicotine dans les e-liquides mis sur le marché. Un tel état de chose n’est pas de nature à empêcher que des liquides originaux soient disponibles sur le marché.
Des législations dures, mais pour la préservation de la santé
De nombreux pays ont adopté au niveau national des restrictions qui portent également sur les liquides électroniques. C’est le cas par exemple de la France. À travers ces restrictions, ce sont des normes de qualité et de sécurité qui sont imposées aux fabricants. Ainsi, il est interdit de mettre sur le marché des e-liquides contenant des additifs tendant à démontrer que le produit est sans risque. Les stimulants associés à l’énergie et à la vitalité sont également interdits. De plus, la législation n’autorise pas l’utilisation des additifs destinés à faciliter l’absorption ou l’inhalation de la nicotine ou destinés à colorer le liquide. Il en est ainsi également des additifs qui sans combustion sont cancérigènes, mutagènes ou toxiques. Le but de ces lois est de protéger la santé des consommateurs au regard des déviances qui pourraient résulter de la créativité des fabricants. Même si ces restrictions sont nombreuses, elles n’empêchent pas les fabricants de produire des e-liquides originaux. Une marge de manœuvre leur est toujours laissée. Ils peuvent faire preuve d’inventivité sur les arômes pour donner du plaisir aux adeptes de la vape.
Le cas spécial des Pays-Bas
Aux Pays-Bas, suivant la projection des gouvernants, 2021 sera une année qui marquera le monde de la vape. Le gouvernement est décidé à procéder à l’interdiction des e-liquides parfumés. Se fondant sur une étude de RIVM, ils pensent que le goût sucré des e-liquides rendrait le produit plus attrayant pour les jeunes. Cette projection ne concerne néanmoins pas les liquides électroniques aux arômes de tabac. Il est à noter que ce projet reste une perspective qui, toutefois, peut être abandonnée au regard des études récentes.
En résumé, les législations sur les e-liquides, même si elles sont sévères, n’empêchent pas les fabricants de faire preuve de créativité pour des liquides originaux. Les perspectives plus restrictives dans certains Etats restent fragilisées par les récentes études.